Rôles et responsabilités

L’Agence fournit au promoteur des exigences claires sur la nature des renseignements et des études nécessaires à la préparation d’une étude d’impact. Toute étude d’impact s’appuie sur les connaissances scientifiques et autochtones. Les principaux rôles et responsabilités sont notamment les suivants :

Sélectionnez chaque élément ci-dessous pour en savoir plus.

Le promoteur
Les autorités fédérales
Les groupes autochtones
L’Agence
Les autres instances
Le public

Renseignements supplémentaires : Les organismes de réglementation du cycle de vie ont un rôle à jouer tout au long du processus, pour les projets désignés qu’elles réglementent. Ils collaborent avec l’Agence dans le cadre d’un processus d’évaluation intégré qui respecte la Loi sur l’évaluation d’impact et leurs propres exigences réglementaires, le cas échéant.

Vous en souvenez-vous? Étude d’impact, Avis de lancement, Lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact

Sur le web : Phase 2 – Étude d’impact étape par étape, Guide du praticien sur les évaluations d’impact fédérales en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact