À la fin du présent module, vous serez en mesure de définir la phase postdécision dans le cadre du processus d’évaluation d’impact. Lorsque vous aurez terminé ce module, vous serez en mesure de faire ce qui suit :
Pour en apprendre davantage, sélectionnez chaque élément.
Définir le point prioritaire de la phase postdécision.
Définir les principales tâches à entreprendre au cours de la phase postdécision.
Définir les principaux objectifs de la phase postdécision.
Expliquer les principales composantes du calendrier tout au long de la phase postdécision.
Définir le but du programme de suivi.
Définir le but de l’observation et de l’application de la loi.
Relever les circonstances qui peuvent entraîner une modification de la déclaration de décision.
Déterminer la responsabilité qui incombe à chaque participant à la phase postdécision.
Relever les rapports de suivi, les rapports sur la conformité et les rapports sur l’application, ainsi que les renseignements connexes qui peuvent être affichés dans le Registre canadien d’évaluation d’impact (le Registre).